Mentions légales

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1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Stéphanie Bîmes Arbus

Adresse : 77 rue des amidonniers

Code postal : 31 000

Ville : Toulouse

Tél. : 0614696528

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
SIREN :424 617 785 SIRET: 424 617 785 00029

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.passtoulouse.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Stephanie Bimes-Arbus

Email : stearbus@gmail.com

Tél. : 0614696528

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Toulouse

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.passtoulouse.fr.

Stéphanie Bîmes Arbus s’efforce de fournir sur le site www.passtoulouse.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Stéphanie Bîmes Arbus n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

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4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

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5.3. Les cookies tiers

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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6.1. Responsables de la collecte des données personnelles

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6.2. Finalité des données collectées

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